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Elections 2021 - Conseils Centraux

Renouvellement

Elections 2021 - Conseils CentrauxDu 9 au 11 mars 2021 : renouvellement des conseils centraux

Du 9 au 11 mars 2021, l'ensemble de la communauté universitaire, personnels, étudiants et stagiaires de la formation continue (usagers), est appelé à voter pour élire ses représentants aux conseils centraux de l'Université.

 

Les grandes dates du calendrier électoral sont fixées comme suit :

  • 19 janvier 2021 : Publication des listes électorales ;
  • 1er février 2021: Date limite de dépôt des candidatures ;
  • 8 février 2021: Publication des candidatures et début de la campagne électorale ;
  • 18 février 2021 : Envoi à l'ensemble des électeurs d'une notice d'information sur le fonctionnement du vote électronique et de leurs identifiants pour procéder au vote ;
  • du 9 au 11 mars 2021 : Déroulement des scrutins par voie électronique ;
  • 15 mars 2021 : Proclamation des résultats.
  • 26 mars 2021 : Élection du Président

 

Les scrutins se dérouleront sans interruption exclusivement par voie électronique du mardi 9 mars 2021, 9 h au jeudi 11 mars 2021, 17 h, sur site ou à distance.

Des postes informatiques dédiés seront mis à disposition des électeurs qui ne disposeraient pas des moyens pour procéder au vote à distance, sur les Campus de Laval et du Mans. Les modalités pratiques de cette mise à disposition, comme la composition des bureaux de vote et de dépouillement, feront l'objet d'un arrêté ultérieur du Président.

 

 

Le système de vote électronique est confié à un prestataire extérieur, la société NEOVOTE, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 499 510 600, et dont le siège social est situé au 25, rue Lauriston, 75116 Paris.

Il est procédé, dans le cadre de l'organisation des présents scrutins, à un traitement de données à caractère personnel des électeurs, candidats, membres des bureaux de vote et organisateurs des scrutins. Ce traitement, qui figure au registre des activités de traitement de l'Université, est fondé sur le respect de l'obligation légale d'organisation des élections qui incombe à l'établissement. Les données traitées sont conservées deux ans à compter du dépouillement des votes. Pour toute question en lien avec ce traitement, et plus largement pour l'exercice du droit d'accès dont bénéficient les personnes concernées, nous vous invitons à transmettre vos demandes par courriel à l'adresse affaires-juridiques @ univ-lemans.fr

Le système de vote électronique fourni par le prestataire fait l’objet d’une expertise indépendante destinée à vérifier le respect des garanties prévues à l’article 2 du décret susvisé du 26 mai 2011, ainsi que les objectifs de sécurité contenus dans la délibération susvisée de la CNIL n°2019-053 du 25 avril 2019 portant adoption d'une recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique. Cette expertise est confiée au prestataire : ITekia SIREN 504 009 796 – 121 avenue d’Italie – Boîte V4 – 75013 PARIS.

Les dates clés

Les grandes dates du calendrier électoral sont fixées comme suit :
  • 19 janvier 2021 : Publication des listes électorales ;
  • 1er février 2021 : Date limite de dépôt des candidatures ;
  • 8 février 2021 : Publication des candidatures et début de la campagne électorale ;
  • 18 février 2021: Envoi à l'ensemble des électeurs d'une notice d'information sur le fonctionnement du vote électronique et de leurs identifiants pour procéder au vote ;
  • du 9 au 11 mars 2021 : Déroulement des scrutins par voie électronique ;
  • 15 mars 2021: Proclamation des résultats.

Du 9 au 11 mars 2021 : pour qui on vote ?

La gouvernance de l'Université, renouvelée intégralement tous les 4 ans, est assurée par :

  • le Conseil d 'administration (CA),
  • et le Conseil académique (CAc), lui-même composé :
    • de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
    • et de la Commission de la recherche (CR)

L'intégralité des sièges est à pourvoir lors des scrutins du 9 au 11 mars 2021 .

Chaque électeur vote 3 fois :
1 fois pour le Conseil d'administration,
1 fois pour la Commission de la formation et de la vie universitaire,
1 fois pour la Commission de la recherche.

Le Conseil d'administration (CA)

Il se réunit une fois par mois en formation plénière pour, notamment, fixer la politique de l'établissement, voter le budget et approuver les comptes. Il assure la répartition des emplois et approuve le bilan social. Il adopte les statuts et le règlement intérieur de l'établissement. 

Il se réunit également en formation restreinte (enseignants-chercheurs et personnels assimilés du CA) pour traiter des questions individuelles portant sur la carrière des enseignants-chercheurs et personnels assimilés.

36 membres, dont 6 étudiants

Le Conseil académique (CAc)

Il se réunit en formation plénière une fois par an pour, notamment, donner un avis sur les orientations des politiques de formation et de recherche, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs et de chercheurs vacants et élire le Vice-président étudiant.

Il se réunit en formation restreinte pour examiner les questions individuelles afférentes à la carrières des enseignants-chercheurs. Il est également compétent pour traiter les dossiers de section disciplinaire concernant les usagers et les enseignants.

Le Conseil académique est composé de deux commissions :

 La Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Elle participe à l'élaboration de la politique de formation et à l'amélioration des conditions de vie étudiante sur les campus. Elle se réunit une fois par mois.

40 membres, dont 16 étudiants

La Commission de la recherche (CR)

Elle participe à l'élaboration de la politique de recherche, de valorisation et d'innovation de l'établissement. Elle se réunit une fois par mois.

40 membres, dont 4 étudiants

   

Pour plus de détails sur les attributions de ces instances, consultez le code de l'éducation :
- pour le CA plénier et restreint : L712-3 du code de l'éducation
- pour le CAc plénier : L712-6-1 du code de l'éducation et restreint : L712-4 du code de l'éducation

- pour la CFVU : L 712-6-1 I
- pour la CR : L712-6-1 II

Qui peut voter ?

Tous les étudiants et stagiaires de la formation continue (usagers) et personnels qui remplissent les conditions pour être électeur, peuvent voter aux scrutins du 9 au 11 mars 2021.

Nul ne peut prendre part au vote s’il ne figure sur la liste électorale du collège auquel il appartient. La qualité d’électeur s’apprécie au jour du scrutin.

 

Les listes électorales sont consultables sur ce lien.

 

Vous n'y figurez pas ?

  • Les personnels et usagers qui devraient figurer d’office sur la liste électorale et qui constateraient que leur nom n’y figure pas, peuvent demander leur inscription, y compris, le dernier jour du vote soit le jeudi 11 mars 2021 avant 17 h au service des affaires générales et juridiques, bureau 107, maison de l’université, en envoyant un message électronique à l’adresse suivante : elections @ univ-lemans.fr
  • Les personnels et les auditeurs, dont l’inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande de leur part, devront en faire la demande au plus tard cinq jours francs avant la date du scellement de l’urne, soit le mardi 2 mars 2021 en envoyant un message électronique, à l’adresse suivante : elections @ univ-lemans.fr

 

 Merci de vous référer à l'arrêté d'organisation des élections, article 5.1.

 

Contact : elections @ univ-lemans.fr

Candidatures et professions de foi

 Candidatures

Les listes de candidatures et les candidatures individuelles déclarées recevables  figurent dans l'arrêté consultable sur ce lien.

Les candidatures déclarées recevables sont présentées dans l’ordre du tirage au sort effectué le lundi 8 février 2021. Le procès-verbal y afférent est consultable sur ce lien.

Professions de foi

Collèges des personnels

Collèges étudiants et stagiaires

de la formation continue

(usagers)

1. PF - SNPTES

2. PF - Le Mans Universite _ Relevons les défis d'aujourd'hui et de demain

3. PF - LMU 2024  Construisons ensemble notre avenir

4. PF - FSU _ Quelle université voulons-nous ?

5. PF - UNSA Education - CA  Agir avec vous et dialoguer autrement

1. PF - UNEF et associations étudiantes

2. PF - UNI  _ Pour un retour à l'université

3. PF - Bouge ton campus _ Liste portée par l’AFJEM et les associations étudiantes du Mans et de Laval

4. PF - Le Mans Université _ Relevons les défis d'aujourd'hui et de demain

5. PF - Action IUT _ Pour un retour à l'université

Les professions de foi sont également présentées dans l’ordre du tirage au sort effectué le lundi 8 février 2021.

Pré-campagne et campagne électorale

Pré-campagne électorale

La pré-campagne est ouverte du jour de la publication du présent arrêté jusqu’à la publication de l’arrêté de recevabilité des candidatures, fixée au lundi 8 février 2021.

Les personnes éligibles souhaitant se porter candidates, les électeurs ainsi que les organisations syndicales représentées au sein de l’établissement peuvent demander par écrit au Directeur général des services par intérim (dgs @ univ-lemans.fr) la communication des deux listes de diffusion consacrées à cette pré-campagne. L’une d’entre elles permet d’adresser des messages électroniques aux étudiants et stagiaires de la formation continue (usagers) et l’autre aux personnels de l’établissement.

  • Des messages, sans pièce jointe, pourront alors être envoyés aux usagers et personnels, qui pourront se désabonner. Le texte du message devra être destiné exclusivement à informer l’électorat des dates et lieux des réunions d’information. Le message pourra contenir des liens vers des documents programmatiques. Aucun message ne devra contenir de propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité des scrutins.

  • Des réunions pourront se tenir en présentiel ou à distance durant la période de la pré-campagne électorale, dans le strict respect des règles particulières liées à la situation sanitaire et applicables au jour de la réunion envisagée. La demande de réservation de salle devra être adressée aux directeurs de composantes ou des services centraux ou communs pour leurs locaux respectifs et au Directeur général des services par intérim.

 

Campagne électorale

La campagne est ouverte à compter de la publication de l’arrêté de recevabilité des candidatures, fixée au lundi 8 février 2021, jusqu’à la date de fin de scrutins, étant entendu que la propagande dans les salles où sont installés les postes informatiques dédiés au vote n’est pas autorisée au cours des opérations de vote, soit du mardi 9 mars 2021 à 9 h jusqu’au jeudi 11 mars 2021 à 17 h.

Des panneaux réservés à l’affichage seront mis à la disposition des candidats pendant la campagne électorale.

Sont mis à la disposition des délégués de listes de candidatures déclarées recevables et de leur soutien, entendu au sens des dispositions de l’article 6.1 du présent arrêté, deux listes de diffusion :

  • une pour les personnels : campagneelectorale-personnel @ listes.univ-lemans.fr;
  • une pour les usagers : campagneelectorale-usager @ listes.univ-lemans.fr.

Des messages, sans pièce jointe, pourront être alors être envoyés aux personnels et usagers qui pourront se désabonner. Aucun message ne doit contenir de propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité des scrutins.

Des réunions pourront être tenues dans les amphithéâtres durant la période de la campagne électorale, dans le strict respect des règles particulières liées à la situation sanitaire et applicables au jour de la réunion envisagée. Les conditions d’utilisation des salles pour des réunions publiques seront arrêtées sur la base d’un principe d’égalité entre les listes des candidats après consultation des intéressés.

 

 Merci de vous référer à l'arrêté d'organisation des élections, article 7.

Quand et comment voter ?

Les scrutins se dérouleront sans interruption exclusivement par voie électronique du mardi 9 mars 2021, 9 h au jeudi 11 mars 2021, 17 h, sur site ou à distance.

Des postes informatiques dédiés seront mis à disposition des électeurs qui ne disposeraient pas des moyens pour procéder au vote à distance, sur les Campus de Laval et du Mans.

 

Chaque électeur vote 3 fois :
1 fois pour le Conseil d'administration,
1 fois pour la Commission de la formation et de la vie universitaire,
1 fois pour la Commission de la recherche.

Le vote électronique par internet se déroule :

  • à distance : sur un poste informatique personnel ou professionnel. Le vote peut s’effectuer à partir de n’importe quel ordinateur, tablette ou smartphone connecté à internet ;

  • sur site : sur un poste informatique dans un lieu dédié aux opérations électorales. Le poste informatique mis à disposition est situé dans un local aménagé à cet effet, dans les services de l’administration et accessible pendant les heures de service, sur les trois jours de déroulement des scrutins. L'administration s'assure que les conditions nécessaires à l'anonymat, la confidentialité et le secret du vote sont respectées.
    Toutefois, tout électeur qui se trouve dans l'incapacité de recourir au vote électronique à distance et/ou qui aurait des difficultés à utiliser le service proposé peut, pour voter, se faire assister par un électeur de son choix appartenant à l'établissement où se trouve le poste dédié. La propagande n’est pas autorisée dans le local où est situé le poste informatique.

 

Chaque électeur recevra le jeudi 18 février 2021, une notice d'information détaillée sur le déroulement des opérations électorales et les identifiants (adressés selon une procédure sécurisée à titre personnel sur leur adresse mail institutionnelle) permettant de participer au scrutin. Ces éléments sont transmis par le prestataire « NEOVOTE » selon des modalités garantissant leur confidentialité. Le recours au vote électronique exclut l’admission des procurations.

 

Dans le respect des recommandations de la CNIL issues de la délibération n° 2019-053 du 25 avril 2019, le mot de passe personnel de chaque électeur lui sera adressé séparément de son identifiant, dans les conditions suivantes : 

  • Étape 1 - Muni de son identifiant reçu par e-mail le jeudi 18 février 2021, l’électeur devra se connecter au système de vote en saisissant, sur la page de connexion, son identifiant et son code « INE » ou les 8 derniers chiffres de son identifiant SIHAM (ancien numéro HARPEGE). Le code « INE » (usagers) ou l’identifiant SIHAM (personnels) se trouvent sur la carte d’étudiant ou la carte professionnelle de chaque électeur ;
  • Étape 2 - Une fois connecté au site de vote, l’électeur est invité à retirer son mot de passe en saisissant, un numéro de téléphone mobile ou un numéro de téléphone fixe de son choix, ou une adresse e-mail. Il reçoit alors son mot de passe par sms, ou via un serveur vocal ou par e-mail.

 

Au cours des scrutins, une procédure de secours est mise en place à l’attention des électeurs ayant perdu ou n’ayant pas reçu leurs identifiants.

Pendant toute la durée des opérations électorales, le prestataire « NEOVOTE » assurera une supervision 24h/24 du bon fonctionnement du système de vote.

 

Contact : elections @ univ-lemans.fr

Appels publics à candidatures pour l'élection des personnalités extérieures

Appel  public à candidatures pour la désignation de la personnalité extérieure du Conseil d’administration

 

Appel  public à candidatures pour la désignation de la personnalité extérieure de la Commission de la formation et de la vie universitaire

 

Appel public à candidatures pour la désignation de la personnalité extérieure de la Commission de la recherche

26 mars : élection du Président de l'Université

L’élection du Président de l’Université par les membres du Conseil d’administration aura lieu le vendredi 26 mars 2021 à 14 h (séance non publique).

 

Consulter l'arrêté portant sur l'organisation de l'élection du Président de l'Université.

Listes électorales

Les listes électorales sont disponibles sur ce lien.

Formulaires de candidature

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