Le Conseil Académique plénier

Conseil académique plénier - Année universitaire 2023-2024:

Séance du 07/09/2023:

Délibération 001 - Charte OTM-R;

Délibération 002 - Rapport intermédiaire d'autoévaluation dans le cadre du HRS4R;

Délibération 003 - Schéma pluriannuel directeur du handicap.

Séance du 16/10/2023 : Délibération en cours d'établissement.

Séance du 04/04/2024 :

Délibération 001 - Modification des statuts du service commun de formation continue.

Délibération 002 -  Charte de la laïcité.