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Le conseil académique

Délibérations de l'année universitaire 2023-2024

Séance du 7 septembre 2023

  • Délibération 001 - Charte OTM-R (PDF, 66 Ko)
  • Délibération 002 - Rapport intermédiaire d'autoévaluation dans le cadre du HRS4R (PDF, 66 Ko)
  • Délibération 003 - Schéma pluriannuel directeur du handicap (PDF, 65 Ko)

Séance du 04 avril 2024

  • Délibération 001 - Modification des statuts du service commun de formation continue (PDF, 861 Ko)
  • Délibération 002 -  Charte de la laïcité (PDF, 228 Ko)

Délibérations de l'année universitaire 2024-2025

  • Délibération 003 - Création du service commun chargé de l’action culturelle et artistique (PDF, 349 Ko)
  • Délibération 004– Charte anti-plagiat (PDF, 453 Ko)
  • Délibération 005 – Statut de l’élu étudiant (PDF, 815 Ko)
  • Délibération 006 – Désignation des membres du groupe de travail règlement intérieur de l’établissement (PDF, 190 Ko)
  • Délibération 007 – Contrat pluriannuel de site Angers-Le Mans 2022-2027. Volet spécifique de l'université du Mans
  • Délibération 008 – Contrat d'objectifs, de moyens et de performance (COMP)
  • Délibération 009 – Election du vice-président étudiant
  • Délibération 010 – Avis sur la qualification à donner aux emplois d'enseignant-chercheurs et de chercheurs vacants, ou demandés à la publication dans le cadre de la campagne d'emplois 2025
  • Délibération 001(2025) – Election du VP étudiant
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