Besoin d'une information ?

RECHERCHER LE CONTENU QUI VOUS INTÉRESSE :
Logo Le Mans UniversitéLogo Le Mans Université

Elections 2023 - Conseils Centraux

Renouvellement intégral des usagers/ Renouvellement partiel des représentants des personnels

Le 11 avril 2023 : pour qui on vote ?

Le mandat de l'intégralité des sièges des représentants des usagers au sein des Conseils centraux arrive à son terme. En effet, les sièges des usagers au sein de ces instances centrales sont renouvelés tous les 2 ans. Sont concernés les étudiants en formation initiale et les stagiaires de la formation continue.

Trois sièges au sein des collèges des représentants des personnels sont également vacants.

Pour obtenir plus d'informations sur les sièges vacants, nous vous invitons à consulter l'arrêté SAGJ-23-008 du 3 mars 2023.

Les instances concernées sont les suivantes:


le Conseil d'administration (CA), et

le Conseil académique (CAc), lui-même composé :

  • de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
  • et de la Commission de la recherche (CR)

Ce renouvellement est organisé le mardi 11 avril 2023.


Le Conseil d'administration (CA)

Il se réunit une fois par mois en formation plénière pour, notamment, fixer la politique de l'établissement, voter le budget et approuver les comptes. Il assure la répartition des emplois et approuve le bilan social. Il adopte les statuts et le règlement intérieur de l'établissement. 

Il se réunit également en formation restreinte (enseignants-chercheurs et personnels assimilés du CA) pour traiter des questions individuelles portant sur la carrière des enseignants-chercheurs et personnels assimilés.

36 membres, dont 6 usagers
Organigramme

Le Conseil académique (CAc)

Il se réunit en formation plénière une fois par an pour, notamment, donner un avis sur les orientations des politiques de formation et de recherche, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs et de chercheurs vacants et élire le Vice-président étudiant.

Il se réunit en formation restreinte pour examiner les questions individuelles afférentes à la carrières des enseignants-chercheurs. Il est également compétent pour traiter les dossiers de section disciplinaire concernant les usagers et les enseignants.

Le Conseil académique est composé de deux commissions :

 La Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Elle participe à l'élaboration de la politique de formation et à l'amélioration des conditions de vie étudiante sur les campus. Elle se réunit une fois par mois.

40 membres, dont 16 usagers

Organigramme


La Commission de la recherche (CR)

Elle participe à l'élaboration de la politique de recherche, de valorisation et d'innovation de l'établissement. Elle se réunit une fois par mois.

40 membres, dont 4 doctorants

Organigramme

   

Pour plus de détails sur les attributions de ces instances, consultez le code de l'éducation :
- pour le Conseil d'administration plénier et restreint : L712-3 du code de l'éducation
- pour le Conseil Académique plénier : L712-6-1 du code de l'éducation et restreint : L712-4 du code de l'éducation

- pour la Commission de la formation et de la vie universitaire : L 712-6-1 I
- pour la Commission de la recherche : L712-6-1 II

Les dates clés

Les opérations électorales sont fixées comme suit :
  • 3 mars 2023: Publication de l'arrêté d'organisation des scrutins et début de la pré-campagne électorale;
  • 13 mars 2023 : Publication et affichage des listes électorales ;
  • 31 mars 2023 : Date limite de dépôt des candidatures ;
  • 3 avril 2023 : Publication et affichage des candidatures recevables et début de la campagne électorale ;
  • 5 avril 2023: Date limite pour faire une demande d'inscription sur les listes électorales (électeurs non-inscrits d'office sur les listes électorales);
  • 11 avril 2023 : Déroulement des scrutins de 9h-17h (campus du Mans) et de 8h-16h (campus de Laval) ;
  • 14 avril 2023: Proclamation des résultats ;
  • 4 mai 2023 : Élection du Vice-président Étudiant.

Qui peut voter ?

Tous les usagers, à savoir, les étudiants et les stagiaires de la formation continue et les personnels concernés par le périmètre des élections, qui remplissent les conditions pour être électeur, peuvent voter aux scrutins du 11 avril 2023.

Pour obtenir plus d'informations sur les conditions d'exercice du droit de suffrage, nous vous invitons à consulter les dispositions de l'article 5 de l'arrêté SAGJ-23-008 portant sur l'organisation des scrutins.

Nul ne peut prendre part au vote s’il ne figure sur la liste électorale du collège auquel il appartient. La qualité d’électeur s’apprécie au jour du scrutin.

 

Les listes électorales seront consultables dès le lundi 13 mars 2023.

 

Il appartient aux électeurs de vérifier leur présence sur les listes.

 

Vous n'y figurez pas ?

  • Les personnels et usagers qui devraient figurer d’office sur la liste électorale et qui constateraient que leur nom n’y figure pas, peuvent demander leur inscription, y compris, le jour du scrutin soit le mardi 11 avril 2023 avant 17 h au service des affaires générales et juridiques, bureau 107, maison de l’université, en envoyant un message électronique à l’adresse suivante : elections @ univ-lemans.fr
  • Les personnels et les auditeurs, dont l’inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande de leur part, devront en faire la demande au plus tard cinq jours francs avant le scrutin, soit le mardi 5 avril 2023 en envoyant un message électronique, à l’adresse suivante : elections @ univ-lemans.fr

 


 

Contact : elections @ univ-lemans.fr

Quand, où et comment voter ?

Les scrutins se dérouleront à l'urne sans interruption le mardi 11 avril 2023 de 9h à 17h pour le campus du Mans et de 8h à 16h pour le campus de Laval.

Implantation des bureaux de vote

- Campus du Mans

Les personnels affectés sur le site du Mans, voteront au sein de leur composante de rattachement. Deux composantes sont concernées : l’UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines et l’UFR Droit, Sciences Economiques et de Gestion. Les lieux d’implantation des bureaux de vote sont arrêtés comme suit :

Composante de rattachement

Implantation du bureau de vote

UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines

Salle E009-bâtiment enseignement

UFR Droit, Sciences Economiques et de Gestion

Hall du bâtiment GIDE

(devant la cafétéria)

Les étudiants et stagiaires de la formation continue inscrits sur le campus du Mans voteront dans leur composante de rattachement. Cette dernière est déterminée en fonction du secteur ou du domaine de formation des usagers. Les lieux d’implantation des bureaux de vote sont arrêtés comme suit:

 

Secteurs ou domaines de formation

Composante de rattachement

Implantation du bureau de vote

Droit, Economie et Gestion

UFR Droit, Sciences Economiques et de Gestion

Hall du bâtiment GIDE

(devant la cafétéria)

Lettres, Sciences Humaines et Sociales

UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines

(intégrant les formations spécifiques suivantes : Master enseignement- INSPE)

Salle E009-bâtiment enseignement

Sciences et Techniques

UFR Sciences et Techniques

(intégrant les formations spécifiques suivies par les étudiants des IFSI)

Salle des conseils du bâtiment administration

Technologique

IUT du Mans ou ENSIM

IUT : Hall d’accueil, à côté de la cafétéria

ENSIM : C08

 

- Campus de Laval

Les personnels affectés sur le site de Laval, voteront au sein de leur composante de rattachement. Une composante est concernée : l’UFR Droit, Sciences Economiques et de Gestion - Antenne de Laval. Le lieu d’implantation du bureau de vote est arrêté comme suit :

Composante de rattachement

Implantation du bureau de vote

UFR Droit, Sciences Economiques et de Gestion - Antenne de Laval

Bureau de la scolarité

Rez de chaussée du bâtiment

Les usagers inscrits sur le campus de Laval voteront dans leur composante de rattachement : IUT de Laval ou l’antenne de Laval de l’UFR Droit, Sciences-Economiques et de Gestion. Cette dernière est déterminée pour les usagers, en fonction du secteur ou du domaine de formation des usagers et de leur lieu de formation. Les lieux d’implantation du bureau de vote sont arrêtés comme suit : 

 

Secteurs ou domaines de formation

Composante de rattachement

Implantation du bureau de vote

Droit, Economie et Gestion

Antenne de Laval de l’UFR Droit, Sciences Economiques et de Gestion

Bureau de la scolarité

Rez de chaussée du bâtiment

Lettres, Sciences Humaines et Sociales

Antenne de Laval de l’UFR Droit, Sciences Economiques et de Gestion

(intégrant les formations spécifiques suivantes : Master Enseignement-INSPE)

Bureau de la scolarité

Rez de chaussée du bâtiment

Sciences et Techniques

IUT de Laval

(intégrant les formations spécifiques suivies par les étudiants des IFE/IFMK, Doctorants en sciences et techniques)

Bâtiment administratif

Service scolarité

Technologique

IUT de Laval

Bâtiment administratif

Service scolarité

 

Vote par procuration

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement auront la possibilité d’exercer leur droit de vote par un mandataire en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place.

Chaque procuration est établie sur un imprimé disponible dans la rubrique formulaires ou sur simple demande à l’adresse électronique : elections @ univ-lemans.fr. La procuration doit mentionner les nom et prénom du mandataire et être signée par le mandant. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.

 

La procuration complétée doit être :

  • déposée ou adressée par courrier auprès du service des affaires générales et juridiques, bureau 107, maison de l’université, Avenue Olivier Messiaen 72085 Le Mans Cedex 9 au plus tard le vendredi 7 avril 2023, 16 h. C’est alors la date à laquelle ledit courrier est réceptionné par l’établissement qui fera foi pour ce qui est du respect de la date limite imposée. Le mandant devra à cette occasion présenter une copie de sa pièce d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte professionnelle ou carte d’étudiant comportant une photo) ;
  • ou adressée par message électronique à l’adresse elections @ univ-lemans.fr  au plus tard le lundi 10 avril 2023, 23h59. Le mandant devra à cette occasion adresser une copie de sa pièce d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte professionnelle ou carte d’étudiant comportant une photo).

 

Elle sera enregistrée et numérotée par l’établissement. Le mandataire pourra le jour du vote voter en présentant une pièce originale susceptible de permettre son identification, à savoir carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte professionnelle ou carte d’étudiant comportant une photo en lieu et place du mandat.

 

Contact : elections @ univ-lemans.fr

Comment candidater ?

Les personnes souhaitant candidater devront compléter les formulaires suivants, accessibles dans la rubrique formulaires ou sur simple demande à l’adresse électronique : elections @ univ-lemans.fr

  • Liste de candidatures (si plus d'un siège à pourvoir) ;
  • Déclaration individuelle de candidature signée de façon manuscrite et originale (à l’encre) par chaque candidat présent sur la liste ou dans le cas où un seul siège est à pourvoir ;
  • Bulletin de vote (au format PDF) à transmettre uniquement à l’adresse suivante : elections @ univ-lemans.fr ;
  • Profession de foi, le cas échéant (qui ne peut excéder deux pages de format A4 en couleur ou noir et blanc) à transmettre sous la forme d’un fichier pdf de poids inférieur à 5 Mo uniquement à l’adresse suivante : elections @ univ-lemans.fr

Ces imprimés dûment complétés devront être, au plus tard le vendredi 31 mars 2023:

  • soit déposés au plus tard à 16 h à l’attention du Président de l’Université au service des affaires générales et juridiques, bureau 107, Maison de l’Université, avenue Olivier Messiaen 72085 Le Mans Cedex 9,
  • soit envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception, à la même adresse. C’est alors la date à laquelle ledit courrier est réceptionné par l’établissement qui fera foi pour ce qui est du respect de la date limite imposée.

Les candidatures devront respecter certaines conditions pour être déclarées recevables.

Pour obtenir les informations afférentes aux conditions de validités des candidatures (nombre de candidats par liste, alternance d'un candidat de chaque sexe et représentation des grands secteurs de formation), nous vous invitons à consulter les dispositions de l'article 6.2 de l'arrêté SAGJ-23-008 portant sur l'organisation des scrutins.

Contact : elections @ univ-lemans.fr

Pré-campagne et campagne électorale

Pré-campagne électorale

La pré-campagne est ouverte du jour de la publication du présent arrêté, à savoir le vendredi 3 mars 2023 jusqu’à la publication de l’arrêté de recevabilité des candidatures, fixée au lundi 3 avril 2023.

Les personnes éligibles souhaitant se porter candidates, les électeurs ainsi que les organisations syndicales représentées au sein de l’établissement peuvent demander par écrit au Directeur général des services par intérim (dgs @ univ-lemans.fr) la communication des deux listes de diffusion consacrées à cette pré-campagne. L’une d’entre elles permet d’adresser des messages électroniques aux étudiants et stagiaires de la formation continue (usagers) et l’autre aux personnels de l’établissement.

  • Des messages, sans pièce jointe, pourront alors être envoyés aux usagers et personnels, qui pourront se désabonner. Le texte du message devra être destiné exclusivement à informer l’électorat des dates et lieux des réunions d’information. Le message pourra contenir des liens vers des documents programmatiques. Aucun message ne devra contenir de propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité des scrutins.

  • Des réunions pourront se tenir en présentiel ou à distance durant la période de la pré-campagne électorale, dans le strict respect des règles particulières liées à la situation sanitaire et applicables au jour de la réunion envisagée. La demande de réservation de salle devra être adressée aux directeurs de composantes ou des services centraux ou communs pour leurs locaux respectifs et au Directeur général des services par intérim.

 

Campagne électorale

La campagne est ouverte à compter de la publication de l’arrêté de recevabilité des candidatures, fixée au lundi 3 avril 2023, jusqu’au jour des scrutins, étant entendu que la propagande dans les salles où sont installés les bureaux de vote n’est pas autorisée.

Des panneaux réservés à l’affichage seront mis à la disposition des candidats pendant la campagne électorale.

Sont mis à la disposition des délégués de listes de candidatures déclarées recevables et de leur soutien, entendu au sens des dispositions de l’article 6.1 du présent arrêté, deux listes de diffusion :

  • une pour les personnels : campagneelectorale-personnel @ listes.univ-lemans.fr;
  • une pour les usagers : campagneelectorale-usager @ listes.univ-lemans.fr.

Des messages, sans pièce jointe, pourront être alors être envoyés aux personnels et usagers qui pourront se désabonner. Aucun message ne doit contenir de propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité des scrutins.

Des réunions pourront être tenues dans les amphithéâtres durant la période de la campagne électorale, dans le strict respect des règles particulières liées à la situation sanitaire et applicables au jour de la réunion envisagée. Les conditions d’utilisation des salles pour des réunions publiques seront arrêtées sur la base d’un principe d’égalité entre les listes des candidats après consultation des intéressés.

La distribution de tracts durant cette campagne électorale est autorisée dans l’enceinte de l’établissement à l’exception des lieux où sont situés les bureaux de vote.

 Pour plus d'informations sur le sujet, nous vous invitons à consulter les dispositions de l'article 7 de l'arrêté SAGJ-23-008 portant sur l'organisation des scrutins.

Contact : elections @ univ-lemans.fr

Dépouillement

Les opérations de dépouillement se dérouleront le mardi 11 avril 2023 à 17 h 30 au sein du hall de la maison de l'université, sous le contrôle des scrutateurs.

Le Président proclamera les résultats dans les trois jours suivants la fin des opérations électorales soit au plus tard le vendredi 14 avril 2023.

 

 

Election Vice Président Etudiant

Le Conseil académique de l’Université du Mans procèdera le jeudi 4 mai 2023 à l’élection du Vice-président étudiant. Les étudiants membres élus à la Commission de la formation et de la vie universitaire seront invités à présenter leur candidature.

Le Vice-président étudiant prend part pleinement à la vie de l’université. En qualité de représentant de tous les étudiants, il assure un rôle de liaison entre ces derniers, les organisations représentatives des usagers et l'administration de l’établissement.

A ce titre, il est invité à participer aux instances de l’université. C’est le cas notamment de la Commission de la formation et de la vie universitaire, du Conseil académique et du bureau. Il apporte les idées et l’éclairage nécessaire des étudiant.es pour appréhender la vie étudiante et il participe à l’élaboration des propositions de l’équipe présidentielle en particulier sur la prise en compte de l’intérêt des étudiants.

Les modalités afférentes au dépôt des candidatures seront prochainement disponibles.

Listes électorales

Les listes électorales sont consultables sur ce lien.

Partagez : FacebookTwitterLinkedInMailImprimez