Le conseil d'administration
Ordres du jour et délibérations 2025-2026
CA-2025-01-09
1.1.3 – Lignes directrices de gestion pour les campagnes d’avancements de grade des enseignants chercheurs.pdf1 Mo- 1.2.1 – Capacités d'accueil dans le cadre de la procédure nationale Parcoursup pour l'année universitaire 2025-2026.pdf2 Mo
- 1.3.1 – Contrat d’objectifs, de moyens et de performance 2024-2026.pdf857 Ko
- 1.3.2 – CC 2025_ personnalités extérieures 1ère catégorie CA.pdf222 Ko
- 1.3.4 – Conventions, subventions, tarifs, et cotisations.pdf5 Mo
- CA-2025-02-27
- 1.1.1 – Budget Annexe.pdf844 Ko
- 1.1.1 – Budget principal.pdf374 Ko
- 1.1.1 – Budget université.pdf330 Ko
- 1.2.1 – Parcoursup 2025. Critères généraux d'examen des vœux et attendus locaux.pdf3 Mo
- 1.2.2 – Mon Master 2025. Capacités d'accueil et attendus locaux.pdf1 Mo
- 1.3.1 – Dispositif « Mobilité entrante internationale » 2025.pdf375 Ko
- 1.3.2 – Dispositif « Mobilité des doctorants en cotutelle internationale de thèse » 2025.pdf198 Ko
- 1.4.1 – Désignation des personnalités extérieures.pdf967 Ko
- CA-2025-03-06
- 1.1.1 – Budget annexe.pdf2 Mo
- 1.1.1 – Budget principal.pdf2 Mo
- 1.1.1 – Budget université.pdf2 Mo
- 1.2.1 – Lignes directrices de gestion pour la campagne 2025 de la prime individuelle (C3) du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs (RIPEC).pdf452 Ko
- 1.3.1 – Ouverture du master en gestion des territoires et du développement local en alternance.pdf1 Mo
- 1.3.2 – Ouverture du master en arts, lettres et civilisations - littérature pour la jeunesse en alternance.pdf1 Mo
- 1.3.3 – Ouverture de la licence professionnelle gestion de projets et structures artistiques et culturels - parcours gestion développement des structures musicales en alternance.pdf810 Ko
- 1.3.4 – Ouverture du diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) en apprentissage.pdf2 Mo
- 1.3.5 – Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) dans le cadre du dispositif Pro-A.pdf2 Mo
- 1.5.1 – Abonnement dans le cadre du contrat de concession de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de chaleur sur le nord du Mans et Coulaines.pdf4 Mo
- 1.5.2 – Conventions, subventions, tarifs, cotisations et dons.pdf7 Mo
- CA-2025-04-10
- DELIB 1.1.1-Repyramide des ECLDG campagne 2025.pdf681 Ko
- DELIB 1.1.2-Repyramidage EC-Sections et groupes de sections ouverts au titre de 2025.pdf242 Ko
- DELIB 1.2.1 Délégation de pouvoir du CA au president.pdf184 Ko
- DELIB 1.2.2-Election du vice-president du conseil d administration.pdf63 Ko
- DELIB 1.2.3-Election du vice-president delegue au numerique.pdf60 Ko
- DELIB 1.2.4-Election du vice-president delegue a la transition societale et envrionnementale.pdf64 Ko
- DELIB 1.2.5- vice-president delegue aux relations internationales.pdf63 Ko
- DELIB 1.2.6- Election du vice-president delegue à l innovation et a la valorisation.pdf64 Ko
- DELIB 1.2.7 -vice-president délégué à la vie de campus.pdf66 Ko
- DELIB 1.2.8- Election du vice-president délégué aux affaires sociales.pdf62 Ko
- DELIB1.2.9 Conventions Subventions Tarifs Cotisations Dons.pdf7 Mo
- CA-2025-05-22
- 1.1.2 – Modification des statuts de la commission de la commande publique.pdf110 Ko
- 1.1.3 – Désignation des membres de la commission de la commande publique.pdf3 Mo
- 1.1.6 – Conventions, subventions, tarifs, cotisations et dons.pdf4 Mo
- 1.2.1 – Avenant au bail du technocampus.pdf219 Ko
- 1.2.2 - Dispositif de bourses d’excellence Institut d’Acoustique – Graduate School.pdf332 Ko
- 1.2.3 – Dispositif de bourses d’accueil pour chercheur invité (BACI) Institut d’Acoustique – Graduate School.pdf525 Ko
- 1.2.5 – Dispositif de bourses d’études du master international en électroacoustique « International Master’s Degree in ElectroAcoustics », IMDEA.pdf1 Mo
- 1.2.6 – Règlement du concours « Journée de l’Ecole doctorale 3MG (Matière, Molécules, Matériaux & Géosciences ».pdf861 Ko
- 1.2.7 – Attribution d’aides à la mobilité internationale des étudiants de l’ENSIM.pdf256 Ko
- Motion pour un moratoire sur la dissolution de la ComUE expérimentale Angers-Le Mans.pdf103 Ko
- CA-2025-06-12
- 1.2.1 – Calendrier des périodes d'enseignement et de congés annuels.pdf3 Mo
- 1.3.1 – Dispositif d'aides à la mobilité internationale des étudiants de l'IUT de Laval pour l'année universitaire 2024-2025 et attribution des aides aux étudiants.pdf712 Ko
- 1.3.2 – Réduction des heures de l'unité d'enseignement transversale Écrire pour communiquer en L1 2025-2026.pdf1 Mo
- 1.3.3 – Réduction des heures de l'unité d'enseignement transversale Culture et compétences numériques en L2 2025-2026.pdf1 Mo
- 1.4.1 – Plan d’action pluriannuel (2025-2027) en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.pdf2 Mo
- 1.4.3 – Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf1 Mo
- 1.4.5 - Consultation sur le principe de la dissolution COMUE et sur la répartition de biens, droits et obligations.pdf439 Ko
- CA-2025-07-03
- 2.1.1 – Conditions de retour à l'équilibre.pdf1 Mo
- 2.1.2 – 1 Budget principal.pdf288 Ko
- 2.1.2 – 2 Budget annexe du budget rectificatif n°1.pdf254 Ko
- 2.1.2 – 3 Budget de l’université du budget rectificatif n°1.pdf268 Ko
- 2.2.1 – Décharges horaires des personnels enseignants et enseignants-chercheurs.pdf259 Ko
- 2.3.2 – Montant des droits d'inscription spécifiques pour l'année universitaire 2025-2026.pdf1 Mo
- 2.3.3 – Modification de la politique d'établissement en matière d'exonération et de remboursement des droits d'inscription (droits nationaux) pour l'année universitaire 2025-2026.pdf332 Ko
- 2.4.1 – Nommage du nouveau bâtiment dédié à l'acoustique.pdf9 Mo
- 2.4.2 – Avis sur la demande de subvention déposée pour le FEDER « éLUCIDE ».pdf811 Ko
- 2.5.2 – Désignation des enseignants chercheurs et des étudiants appelés à siéger au sein du conseil documentaire du service commun de documentation de Le Mans Université.pdf186 Ko
- 2.5.3 – Conventions, subventions, tarifs, cotisations et dons.pdf1003 Ko
- 2.5.5 – Dissolution de la ComUE expérimentale Angers-Le Mans. Consultation sur la répartition des biens, des droits, et des obligations concernant le PUI PREDICT.pdf123 Ko
- CA-2025-09-04
- 1.1 – Présentation du procès-verbal du 10 avril 2025.pdf441 Ko
- 2.2.1 – Demande à Le Mans Métropole d’un financement au titre d’un projet de développement de l’offre de formation de l’ENSIM.pdf212 Ko
- 2.3.1 – Création de la mission développement durable.pdf298 Ko
- 2.3.2 – Projet des nouveaux statuts de l’école nationale supérieure d’ingénieurs du Mans (ENSIM).pdf1 Mo
- 2.3.4 – Conventions, subventions, tarifs, cotisations et dons.pdf3 Mo
- CA-2025-09-25
- 1.1.2 – Référentiel équivalence horaire à compter de l’année universitaire 2025-2026.pdf236 Ko
- 1.2.1 – Dispositif d'attribution d'aides à la mobilité des doctorants en cotutelle internationale de thèse.pdf574 Ko
- 1.3.1 Modification des volumes horaires de l'offre de formation.pdf291 Ko
- 1.3.2 – Demande d'accréditation hors vague - Licence professorat des écoles.pdf2 Mo
- 1.3.3 – Demande d'accréditation hors vague - Licence psychologie.pdf2 Mo
- 1.4.1 – Police d'abonnement dans le cadre du contrat de concession de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de chaleur sur le nord du Mans et Coulaines.pdf8 Mo
- 1.4.2 – Dossier d'expertise dans le cadre du CPER 2021-2027. Construction de la Maison des Étudiants et extension du bâtiment Droit-lnspé.pdf12 Mo
- 1.4.3 – Charte sur l'utilisation de l'Intelligence Artificielle au sein de Le Mans Université.pdf971 Ko
- 1.4.6 – Conventions, subventions, tarifs, cotisations et dons.pdf2 Mo
- 1.4.8 – Engagement de l'université du Mans à prendre des actions dans la SCIC Le Mans Capitale du Son en cas d'acceptation du projet par la banque des territoires.pdf1 Mo
- CA-2025-11-27
- 1.1.1 – Procès-verbal 4 septembre 2025.pdf1 Mo
- 2.1.1 – Lignes directrices de gestion du congé pour projet pédagogique à compter de l’année universitaire 2026-2027.pdf927 Ko
- 2.1.2 – Définition des périodes de congés annuels et des périodes d’enseignement pour l’année universitaire 2025-2026 (modification de la délibération N°2025-06-12-047).pdf253 Ko
- 2.2.1 – Création de la mission « Egalité, Diversité et inclusion ».pdf363 Ko
- 2.2.2 – Cotisations, subventions, tarifs, dons et conventions.pdf172 Ko
- 2.3.1 – Désignation de trois représentants usagers issus du conseil d’administration à la commission contributive à la vie étudiante et de campus.pdf396 Ko
- 2.3.2 – Demande de co-accréditation du Master Enseignement et Education_biffé.pdf1 Mo
- 2.3.3 – Rémunération des preneurs de notes pour le Relais Handicap.pdf563 Ko
- 2.3.4 – Règlement du « concours de nouvelles » pour l’année 2026 de l’UFR LLSH.pdf169 Ko
- 2.4.1 – Avis sur la demande de subvention déposée pour le FEDER « ACOUPHUN 3C »_biffé.pdf248 Ko
- 2.4.2 – Dispositif de bourses d’accueil pour chercheur invité (BACI) de l’institut d’Acoustique – Graduate School, pour l’année 2026.pdf565 Ko
- 2.4.3 – Dispositif de bourses d’aide à la mobilité internationale de l’institut d’Acoustique – Graduate School, pour l’année 2026.pdf627 Ko
- 2.4.4 – Règlement du concours de Posters – CoLab « pollution en eau douce » du 25 au 27 novembre 2025.pdf423 Ko
- 2.4.5 – Règlement du concours « Hackaton » du 26 au 27 novembre 2025.pdf424 Ko
- Motion sur le PLF 2026.pdf131 Ko
- CA-2025-12-04
- CA-2025-12-18
- 1.1.1– (1) Budget principal du Budget initial 2026.pdf80 Ko
- 1.1.1– (2) Budget annexe du Budget initial 2026.pdf76 Ko
- 1.1.1– (3) Budget de l'Université du budget initial 2026.pdf80 Ko
- 1.2.1 – Modification de statuts des commissions consultatives d'établissement à l'égard des enseignants-chercheurs.pdf338 Ko
- 1.2.2– Lignes directrices de gestion pour les campagnes d’avancement de grade des enseignants chercheurs.pdf831 Ko
- 1.3.1– Bilan des actions de la commission de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) pour l’année 2024.pdf2 Mo
- 1.3.2– Capacités d’accueil dans le cadre de la procédure nationale « Parcoursup » pour l’année 2026.pdf850 Ko
- 1.3.3– Attendus locaux, CGVE et capacités d’accueil dans le cadre de la procédure nationale « Mon Master » pour l’année 2026.pdf900 Ko
- 1.3.4– Concours ItinErrances. Carnets, photos et films de voyage.pdf536 Ko
- 1.4.1– Dispositif de bourses d’aide à la mobilité internationale entrante pour les années civiles 2026 et 2027.pdf196 Ko
- 1.4.2– Règlement du concours « Tremplin Créatif Etudiant » pour l’année 2026.pdf241 Ko
- 1.5.1– Charte de recouvrement des recettes de l’Université.pdf356 Ko
- 1.5.2 – Conventionnement ANR pour le programme END Plus.pdf733 Ko
- 1.5.3 – Dispositif de bourses d’études pour le nucléaire de l’université des métiers du nucléaire.pdf841 Ko
- 1.5.4 – Cotisations, subventions, tarifs, dons et conventions.pdf789 Ko
- CA-2026-01-29
- 1.1 – Procès-verbal du 25 septembre 2025.pdf2 Mo
- 2.1.1 – C3 du RIPEC.pdf1 Mo
- 2.2.1 – Parcoursup 2026. Critères généraux d’examen des vœux et attendus locaux.pdf1 Mo
- 2.2.2 – Capacités d’accueil pour les licences accès santé (LAS) pour l’année universitaire 2026-2027.pdf1 Mo
- 2.2.3 – Ouverture du diplôme universitaire de rudologie « Matières et filières de l’économie circulaire » (MAFEC).pdf449 Ko
- 2.2.4 – Ouverture du diplôme universitaire de rudologie « Dynamiques sociales et acteurs de l’économie circulaire » (DYSAEC).pdf451 Ko
- 2.3.1 – Demande de remise gracieuse dans le cadre d’un accord de collaboration de recherche entre LMU et NTNU.pdf236 Ko
- 2.3.2 – Règlement du concours « Prix de Thèse 2026 ».pdf408 Ko
- 2.4.2 – Création de la mission « Nouvelles énergies ».pdf186 Ko
- 2.4.3 – Création de la mission « Accompagnement des réfugiés et des migrants ».pdf180 Ko
- 2.4.4 – Admissions en non-valeur de plus de 1000 €.pdf186 Ko
- 2.4.5 – Cotisations, subventions, tarifs, dons et conventions.pdf205 Ko
- CA-2026-03-05
- 1.1 PV 27-11-25.pdf2 Mo
- 2.1.1 Compte Financier - Budget Annexe.pdf4 Mo
- 2.1.1 Compte Financier - Budget Principal.pdf5 Mo
- 2.1.1 Compte Financier - Budget Université.pdf4 Mo
- 2.2.1 Politique d'exonération.pdf406 Ko
- 2.2.2 Cadrage FSDIE.pdf2 Mo
- 2.2.3 DU référent santé - prévention active.pdf2 Mo
- 2.3.1 Règlement Colours Villes d'Histoire(s).pdf501 Ko
- 2.3.2 Hackaton.pdf395 Ko
- 2.3.3 Bourses mobilité internationale ENSIM.pdf223 Ko
- 2.4.1 Statuts SSE.pdf446 Ko
- 2.4.2 Cotisations, subventions, tarifs dons et conventions.pdf130 Ko
- CA-2026-04-09
- 1.1 – Procès-verbaux du 22 mai et du 12 juin 2025.pdf3 Mo
- 2.2.1 – Référentiel d’équivalences horaires à compter de l’année universitaire 2025-2026.pdf454 Ko
- 2.2.2 – Décharges horaires des personnels enseignants et enseignants-chercheurs.pdf297 Ko
- 2.4.1 – Cotisations, subventions, tarifs, dons et conventions.pdf164 Ko
- CA-2026-05-07
- 1.2 – Procès-verbal du 5 mars 2026.pdf2 Mo
- 2.1.2 – Programmation des actions financées par le produit de la contribution de vie étudiante et de campus pour l’année 2026.pdf744 Ko
- 2.2.1 – Règlement du concours « Journées de l’école doctorale 3MG » (matière, molécules, matériaux et géosciences) Edition 2026.pdf576 Ko
- 2.2.4 – Cadrage général portant sur l’accueil de start-up au sein de l’université du Mans.pdf301 Ko
- 2.3.2 – Cotisations, subventions, tarifs dons et conventions.pdf158 Ko
Archives des délibérations des 6 dernières années
- CA-2019
- CA-2019-01-24
- ODJ_CA_2019-01-24.pdf134 Ko
- CA-2019-03-14
- ODJ_CA_2019_03_14.pdf138 Ko
- CA-2019-05-09
ODJ-CA-20190509.PDF193 Ko
- CA-2019-04-04
- ODJ-CA-20190404.pdf108 Ko
- CA-2019-06-13
- ODJ-CA-20190613.pdf147 Ko
- CA-2019-07-04
- ODJ CA 20190704.pdf58 Ko
- CA-2019-09-12
- CA-2019-10-03
- ODJ_CA_20191003.pdf60 Ko
- CA-2019-10-17
- CA-2019-11-07
- ODJ-CA-20191107.pdf46 Ko
- CA-2019-11-21
- ODJ-CA-20191121.pdf68 Ko
- CA-2019-12-19
- ADD-ODJ-CA-20191219.pdf51 Ko
- ODJ-CA-20191219.pdf136 Ko
- Deliberations-CA-2019.pdf320 Ko
- CA-2020
- CA-2020-01-23
- ODJ-CA-2020-01-23.pdf117 Ko
- CA-2020-02-20
- ODJ-CA-20200220.pdf153 Ko
- CA-2020-03-31
- CA-2020-03-12
- ODJ_CA_20200312.pdf94 Ko
- CA-2020-05-07
- ODJ-CA-07052020.pdf48 Ko
- CA-2020-06-18
- ODJ-CA-2020-06-18.pdf193 Ko
- CA-2020-07-09
- CA-2020-09-03
- CA-2020-09-24
- ADD-ODJ-CA-20200924.pdf67 Ko
- ODJ-CA-20200924.pdf166 Ko
- CA-2020-10-22
- CA-2020-11-26
- ADD-ODJ-CA-2020-11-26.pdf178 Ko
- ODJ-CA-20201126.pdf175 Ko
- CA-2020-12-11
- ODJ-CA-2020-12-11.pdf192 Ko
- CA-2020-12-17
- 2ADD-CA-2020-12-17.pdf178 Ko
- ADD-CA-2020-12-17.pdf183 Ko
- ODJ-CA-20201217.pdf125 Ko
- Deliberations-CA-2020.pdf357 Ko
- CA-2021
- CA-2021-01-28
- ODJ-CA-2021-01-28.pdf119 Ko
- CA-2021-02-25
- CA-2021-03-08
- ODJ-CA-2021-03-08.pdf206 Ko
- CA-2021-03-29
- ODJ-CA-2021-03-29.pdf103 Ko
- CA-2021-05-27
- CA-2021-12-16
- 1.1 DELIB approbation des PV.pdf2 Mo
- 2.1.1 DELIB Campagne d'emploi 2022. VF.pdf10 Mo
- 2.1.2 DELIB Budget Initial 2022.pdf5 Mo
- 2.2.1 DELIB politique d'étalissement en matière d'exonération des frais d'inscription (droits nationaux) pour l'année universitaire 2021-2022.pdf468 Ko
- 2.2.2. DELIB critères généraux d'éxamen des vieux et attebdys locaux en BUT 1 et Licence 1 pour l'année universitaire 2022-2023.pdf1 Mo
- 2.2.3 DELIB Modalités d'amission en Master... .pdf579 Ko
- 2.3.1 DELIB critères d'attribution et barème de la prime d'encadrement doctoral et de recherche au titre de la campagne 2022 .pdf281 Ko
- 2.3.2 DELIB dispositif d'aides à la mobilité pour l'internationalisation de la recherche et de la formation.pdf132 Ko
- 2.3.3 DELIB dispositif d'aides à la mobilité des doctorants en co-tutelle intertnationale de thèse.pdf141 Ko
- 2.4.1 DELIB Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf2 Mo
- ADD-ODJ-CA-16122021.pdf69 Ko
- ODJ-CA-16122021.pdf109 Ko
- CA-2021-11-25
- 1.1 DELIB approbation des PV.pdf1 Mo
- 2.1.1 DELIB Décharges, PRP-PCA2021-2022 .pdf538 Ko
- 2.2.1 DELIB Droits d'inscription des étudiants de l'ENSIM en 5èmeB et en attente d'obtention de la certification en anglais pour l'année universitaire 2021-2022PJ.pdf182 Ko
- 2.2.2 DELIB DUAOPJ.pdf33 Mo
- 2.2.3 DELIB Dispositif d’attribution des bourses d’excellence Institut d’acoustique – Graduate School, dans le cadre du projet EUR « IA-GS »PJ.pdf478 Ko
- 2.3.1 DELIB Conventions, Subventions, tarifs et cotisations.pdf819 Ko
- CA-2021-11-04
- 1.1 DELIB approbation des PV270521_300921.pdf5 Mo
- 2.1.1 DELIB Attribution des bourses mobilité internationale EUR IAGS.pdf614 Ko
- 2.1.2 DELIB Attribution des bourses excellence master IMDEA.pdf2 Mo
- 2.2.1 DELIB preciput Frais d'environnement contrats recherche ANR.pdf595 Ko
- 2.2.2 DELIB versement subvention gestion structures recherche Université de Nantes.pdf798 Ko
- 2.3.1 DELIB création servicec inter-etb numérique et statuts.pdf729 Ko
- 2.3.2 DELIB subventions, tarifs et cotisations.pdf1 Mo
- CA-2021-06-17
- CA-2021-07-08
- CA-2021-09-30
- 1.1.2 DELIB - approbation PV CA.pdf26 Mo
- 2.1.1 DELIB Campagne emploi 2022 _ postes 2eme degré.pdf19 Mo
- 2.1.2 DELIB Définition des périodes d'enseignement et de CP - Enseignants - 2021_2022.pdf2 Mo
- 2.1.3 DELIB Statuts CCE compétentes EC.pdf6 Mo
- 2.2.1 DELIB Mise à jour tarifs TOEIC.pdf3 Mo
- 2.3.2 2DELIB Subventions, tarifs et cotisations.pdf2 Mo
- ODJ-CA-2021-09-30.pdf106 Ko
- Deliberations-CA-2021.pdf252 Ko
- CA-2022
- CA-2022-01-27
- 1.1 DELIB Présentation des procès-verbaux du 2 décembre 2021 et du 16 décembre 2021.pdf6 Mo
- 2.1.1 DELIB Critères du Congé pour Projet Pédagogique (CPP) pour 2022-2023.pdf256 Ko
- 2.2.1 DELIB Politique d’établissement en matière d’exonération et de remboursement des droits d’inscription (droits nationaux) pour l’année universitaire 2022-2023.pdf499 Ko
- 2.2.2 DELIB Capacités d’accueil en BUT 1 et Licence 1 pour l’année 2022-2023.pdf207 Ko
- 2.3.1 DELIB Création de l’Unité d’Appui à la Recherche (UAR) « Groupe Ligérien pour le Calcul Intensif Distribué » (GLiCID) .pdf782 Ko
- 2.3.2 DELIB Attribution de prix dans le cadre du Forum Jeunes Chercheurs 2021 .pdf606 Ko
- 2.4.1 DELIB Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf874 Ko
- CA-2022-02-24
- 1.1 DELIB Approbation du PV.pdf1 Mo
- 2.2.1 DELIB Charte des sciences.pdf1 Mo
- 2.2.2 DELIB Prix Journée Ecole Doctorale 3M.pdf163 Ko
- 2.3.1 DELIB Attribution des bourses d'excellence Paderborn.pdf485 Ko
- 2.5.1 DELIB Reglement du Concours de nouvelles LLSH.pdf921 Ko
- 2.5.2 DELIB Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf4 Mo
- ODJ-CA-2022-02-24.pdf95 Ko
- CA-2022-03-15
- 1.2 DELIB PV 240222.pdf990 Ko
- 2.1.2 DELIB Compte financier 2021.pdf4 Mo
- 2.1.3 DELIB Affectation du résultat 2021.pdf77 Ko
- 2.2.1 DELIB Repyramidage des Maîtres de conférence HDR 2021-2022.pdf104 Ko
- 2.2.1 DELIB Repyramidage des Maîtres de conférence HDR pour les années 2021-2022 BIS.pdf680 Ko
- 2.2.2 DELIB Alignement des grilles des contractuels Catégorie C sur celles des personnels ATRF.pdf201 Ko
- 2.3.1 DELIB Répartition des places pour l'accès en Licence Accès Santé (LAS) 1, 2 et 3.pdf155 Ko
- ODJ 15-03-2022.pdf140 Ko
- CA-2022-03-24
- 1.1.1 DELIB Décharges, primes de charges administratives et primes de responsabilités pédagogiques pour l'année universitaire 2021-2022.pdf1 Mo
- 1.1.2 DELIB Ouverture de chaire(s) de professeur junior.pdf434 Ko
- 1.1.3 DELIB Lignes directrices de gestion relatives aux congés pour recherche et conversion thématique (CRCT).pdf519 Ko
- 1.1.4 DELIB Cadrage de l’éméritat.pdf344 Ko
- 1.1.5 DELIB Mise en place du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs (RIPEC).pdf766 Ko
- 1.1.6 DELIB Revalorisation du montant du régime indemnitaire des fonctionnaires de l’Etat (RIFSEEP) et indemnités spécifiques pour l’année 2021.pdf198 Ko
- 1.2.1 DELIB Dispositif d’aides à la mobilité internationale des étudiants de l’IUT de Laval.pdf151 Ko
- 1.2.2 DELIB Politique générale de tarification des actions de formation continue pour l’année universitaire 2022-2023.pdf5 Mo
- 1.3.1 DELIB Avis sur la désignation du Directeur du service de santé universitaire de l’Université du Mans.pdf741 Ko
- 1.3.2 DELIB Calendrier de cadrage pour l’année universitaire 2022-2023.pdf180 Ko
- 1.3.4 DELIB Subventions, tarifs et cotisations.pdf3 Mo
- ODJ du CA 24032022.pdf191 Ko
- CA-2022-04-28
- 1.1 DELIB Présentation du procès-verbal 15 mars 2022.pdf2 Mo
- 2.1.1 DELIB Postes obtenus pour le département STAPS dans le cadre du dialogue strategique et de gestion 2022.pdf251 Ko
- 2.2.1 DELIB Attribution d’aides à la mobilité internationale pour des étudiants de l’ENSIM..pdf110 Ko
- 2.3.1 DELIB Suppression Laboratoire MMS .pdf102 Ko
- 2.3.2 DELIB Création du laboratoire BiOSSE et adoption de ses statuts.pdf155 Ko
- 2.4.1 DELIB Conventions, subventions, tarifs et cotisations..pdf5 Mo
- ODJ 28-04.pdf128 Ko
- CA-2022-06-27
- 1.1 DELIB PV 24 mars 2022.pdf2 Mo
- 1.2 DELIB PV 28 avril 2022.pdf942 Ko
- 2.1.1 DELIB Définition des périodes de congés annuels et des périodes d'enseignement pour l'année universitaire 2022_2023.pdf620 Ko
- 2.1.2 DELIB PRP-PCA 2022-2023.pdf195 Ko
- 2.1.3 DELIB Politique indemnitaire des personnels BIATSS.pdf252 Ko
- 2.2.2 DELIB dispositif de bourses d’excellence dans le cadre du projet EUR « IA-GS » pour l’année universitaire 202220223.pdf182 Ko
- 2.2.3 DELIB Droits d'inscription spécifiques et tarifs EAD pour l'année universitaire 2022-2023.pdf1 Mo
- 2.3.1 DELIB Attribution d'aides à la mobilité sortante pour les Doctorants de l'école doctorale 3M.pdf209 Ko
- 2.3.2 DELIB Reglement du concours du meilleur poster 9ème Symposium On Environmental Instrumentation and Measurements pour le Congrès EnvEMIKO.pdf231 Ko
- 2.4.1 DELIB Création du Comité Social d'Administration de l'Université du Mans.pdf173 Ko
- 2.4.3 DELIB Conventions, Subventions, tarifs et cotisations.pdf5 Mo
- 2.4.4 DELIB Admissions en non-valeur supérieures à 1000€.pdf86 Ko
- ODJ 27-06.pdf370 Ko
- CA-2022-07-07
- Additif ODJ 07-07.pdf176 Ko
- DELIB 1.1.2 Dossier d'accréditation de l'INSPE.pdf2 Mo
- DELIB 1.1.4 Attribution de bourses d’aides à la mobilité pour des étudiants inscrits en 3ème.pdf268 Ko
- DELIB 1.1.5 Dispositif bourses d'études du master international en électroacoustique IMDEA 2022 2023.pdf744 Ko
- DELIB 1.1.6 Dispositif d’attribution de bourses d’excellence pour des étudiants inscrits dans le parcours « Modélisation Aléatoire Avancée » du Master 2 Actuariat.pdf222 Ko
- DELIB 1.2.2 Attribution complémentaire d'aides à la mobilité sortante pour les Doctorants 3M.pdf185 Ko
- DELIB 1.2.3 Demandes d'aide à la mobilité internationale entrante (hors dispositif).pdf111 Ko
- DELIB 1.3.1 Modification statuts Fondation.pdf858 Ko
- DELIB 1.3.2 Modification des statuts de la Maison des Langues de l’Université du Man.pdf374 Ko
- DELIB 1.3.3 Contrats de plans État-Région 2021-2027 dans le cadre des programmes d’action du volet ESRIdocx.pdf2 Mo
- DELIB 1.3.4 Convention d’accord de partenariat dans le cadre du projet infrastructures réseau très haut débit pour l’enseignement supérieur et la recherche en Pays de Loire.pdf1 Mo
- DELIB 1.3.5 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf556 Ko
- ODJ 07-07.pdf139 Ko
- CA-2022-09-08
- DELIB 1.1 PV 27062022.pdf2 Mo
- DELIB 2.1.1 Demande remise gracieuse régisseur.pdf145 Ko
- DELIB 2.2.2 Dispositif aides mobilité internationale EUR IA-GS.pdf288 Ko
- DELIB 2.3.2 Modification des statuts de l'institut d'acoustique-Graduate School.pdf556 Ko
- DELIB 2.3.3 DELIB Reglement Tombola Campus & moi l'appli ANNULÉE.pdf217 Ko
- DELIB 2.3.3-BIS DELIB Lots Tombola Campus & moi l'appli ANNULÉE.pdf221 Ko
- DELIB 2.3.5 Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf454 Ko
- ODJ 09-08.pdf147 Ko
- CA-2022-09-29
- Additif ODJ CA 29092022.pdf47 Ko
- Convocation et ODJ 29092022.pdf144 Ko
- DELIB 1.1.1 Campagne d'emploi 2023 postes d'enseignants du second degré et discipline contingentée.pdf196 Ko
- DELIB 1.1.2 Actualisation des fonctions donnant droit à la NBI et lancement du groupe de travail recensement de nouvelles fonctions.pdf202 Ko
- DELIB 1.1.3 Présentation des lignes directrices de gestion de la composante C2 du RIPEC.pdf246 Ko
- DELIB 1.1.4 Cadre des modalités d’accueil des alternants au sein des services de l’Université du Mans.pdf199 Ko
- DELIB 1.2.1 Dispositif de bourses d’accueil pour des chercheurs invités (BACI) dans le cadre des activités de l’Institut d’Acoustique – Graduate School.pdf242 Ko
- DELIB 1.2.3 Dispositif d'attribution de bourses d'excellence du Laboratoire Manceau de Mathématiques.pdf128 Ko
- DELIB 1.2.4 Convention de renouvellement du GIS Institut des Amériques pour la période 2023-2027.pdf418 Ko
- DELIB 1.3.1 Désignation des représentants du sous-collège des représentants des personnels du fondateur au sein de la fondation de l’Université du Mans.pdf1 Mo
- DELIB 1.3.2 Bail commercial dans le cadre du Technocampus.pdf3 Mo
- DELIB 1.3.3 Budget Annexe.pdf166 Ko
- DELIB 1.3.4 Concours de nouvelles à l’UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines.pdf264 Ko
- DELIB 1.3.5 Avis sur les candidatures CHU et CHM en qualité de membres associés de la ComUE Angers Le Mans.pdf117 Ko
- DELIB 1.3.6 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf206 Ko
- CA-2022-10-27
- CA-2022-11-24
- 1.1.1 Campagne d'emploi 2023.pdf601 Ko
- 1.2.1 Prix de thèse accordés dans le cadre du forum Jeunes Chercheurs 2022.pdf106 Ko
- 1.2.2 Attribution d'aides à la mobilité de l'Ecole Doctorale ALL pour l'année universitaire 2022-2023.pdf292 Ko
- 1.3.2 Cotisations et tarifs.pdf5 Mo
- Convocation et ODJ CA241122.pdf98 Ko
- CA-2022-12-15
- ADDODJ CA15122022.pdf56 Ko
- Délib 2.1.1 Congé pour projet pédagogique.pdf1 Mo
- Délib 2.2.1 Politique d'établissement en matière d'exonération et de remboursement des droits d'inscription (droits nationaux) pour l'année universitaire 2023-2024.pdf705 Ko
- Délib 2.2.2 Critères généraux des voeux et attendus locaux en BUT 1 et Licence 1 pour l'année universitaire 2023-2024.pdf1 Mo
- Délib 2.2.3 Modalités d'admission en Master pour l'année universitaire 2023-2024 critères généraux d'examen des candidatures, attendus et capacités d'accueil.pdf2 Mo
- Délib 2.2.4 Fermeture du parcours B-BUT informatique-IUT Laval.pdf879 Ko
- Délib 2.3.1 Dispositif de mobilité des doctorants en co-tutelle internationale de thèse pour l’année 2023.pdf216 Ko
- Délib 2.3.2 Dispositif de mobilité entrante pour l'année 2023.pdf517 Ko
- Délib 2.3.3 Dispositif de bourses d'aides à la mobilité internationale dans le cadre du projet EUR ''IAGS'' pour l'année 2023.pdf698 Ko
- Délib 2.3.4 Dispositif de bourses d'accueil pour chercheur invité (BACI) pour l'année 2023.pdf520 Ko
- Délib 2.4.2 Modalités de prise en charge des déplacements des personnes missionnées par l'établissement.pdf238 Ko
- Délib 2.4.3 Marché des commissaires aux comptes.pdf868 Ko
- Délib 2.4.5 Conventions, subventions, tarifs, cotisations.pdf7 Mo
- ODJ CA15122022.pdf136 Ko
- CA-2023
- CA-2023-12-19
- DELIB 2.1.1 Repyramidage des enseignants-chercheurs. Lignes directrices de gestion pour la campagne 2024.pdf804 Ko
- DELIB 2.1.2 Repyramidage des enseignants-chercheurs. Répartition par disciplines des possibilités allouées à l'établissement pour la session 2024.pdf879 Ko
- DELIB 2.1.3 Campagne d’Emplois pour l’année 2024 .pdf1007 Ko
- DELIB 2.1.4 Actualisation du régime indemnitaire des personnels relevant du corps des IGR.pdf60 Ko
- DELIB 2.1.5 Congé pour projet pédagogique pour l'année universitaire 2024-2025.pdf57 Ko
- DELIB 2.2.1 Nomination du représentant désigné de l'entité juridique LMU - LEAR.pdf174 Ko
- DELIB 2.2.2 Dispositif « Mobilité internationale entrante » pour l'année 2024.pdf458 Ko
- DELIB 2.2.3 Dispositif « Mobilité des doctorants en cotutelle internationale de thèse » pour l'année 2024..pdf461 Ko
- DELIB 2.2.4 Prélèvements sur les contrats de recherche.pdf287 Ko
- DELIB 2.3.1 Modification de la délibération n°2021-02-25-012 portant sur la création et la composition de la commission pour la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC).pdf727 Ko
- DELIB 2.3.2 Désignation de trois représentants usagers issus du Conseil d'administration à la Commission pour la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC).pdf235 Ko
- DELIB 2.3.3. Capacités d'accueil en Licence 1 et en BUT 1 pour l'année universitaire 2024-2025.pdf1003 Ko
- DELIB 2.3.4 Modalités d'admission en Master pour l'année universitaire 2024-2025. Capacités d'accueil, attendus et critères généraux d'examen des candidatures.pdf104 Ko
- DELIB 2.3.5 Effectifs réservés pour la Licence Accès Santé pour l'année universitaire 2024-2025.pdf988 Ko
- DELIB 2.3.6 Ouverture et tarification du Diplôme Universitaire Création et reprise d'entreprise (CRE).pdf2 Mo
- DELIB 2.4.1 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf54 Ko
- CA-2023-11-23
- DELIB 1.2.1 Ouverture du Diplôme Universitaire « Français en Action pour une Insertion Rapide dans l'environnement universitaire et professionnel français» (FAIRE) .pdf468 Ko
- DELIB 1.2.2 Ouverture du Diplôme Universitaire Ouverture du Diplôme Universitaire « Japonais, langue et cultures » (JAPON).pdf1 Mo
- DELIB 1.2.4 Avis sur le renouvellement de Monsieur Pierre SALAM en tant que directeur de la Maison de Langues de l’Université du Mans..pdf1 Mo
- DELIB 1.3.2 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf3 Mo
- CA-2023-11-09
- DELIB 1.1.1 Budget Principal du budget Rectificatif 2 - 2023.pdf383 Ko
- DELIB 1.1.2 Budget Annexe du Budget Rectificatif 2 - 2023.pdf244 Ko
- DELIB 1.1.3 Budget Agrégé du Budget Rectificatif 2 - 2023.pdf361 Ko
- DELIB 1.2.1 Statuts de l'IUT du Mans.pdf699 Ko
- DELIB 1.3.2 Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf4 Mo
- DELIB Motion Alerte sur la situation budgétaire de l'Université du Mans.pdf236 Ko
- CA-2023-10-26
- DELIB 1.1.1 Règlement du concours « ltinErrances - carnets, photos et films de voyage».pdf531 Ko
- DELIB 1.1.2 Règlement du concours « Prix de thèse 2023 ».pdf205 Ko
- DELIB 1.2.2 Modification de la délibération n°2023-01-26-009 adoptant les modalités de prise en charge des frais de déplacements des personnes missionnées par l'établissement.pdf626 Ko
- DELIB 1.2.3 Modification des statuts de l’Institut Universitaire de Technologie de Laval.pdf674 Ko
- DELIB 1.2.4 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf1 Mo
- CA-2023-09-28
- DELIB 1.1.1 Charte OTM-R (Politique de recrutement Ouverte, Transparente, basée sur le mérite) dans le cadre du label HRS4R.pdf873 Ko
- DELIB 1.1.2 Schéma Directeur du Handicap.pdf459 Ko
- DELIB 1.1.3 Rapport intermédiaire du label HRS4R.pdf719 Ko
- DELIB 1.1.4 Indexation des grilles des agents contractuels catégorie A et C sur les grilles de agents titulaires.pdf1 Mo
- DELIB 1.1.5 Actualisation des lignes directrices de gestion de la composante C2 du RIPEC.pdf207 Ko
- DELIB 1.1.6 Définition du périmètre des missions du Chargé de Mission Égalité Femmes-Hommes et de genre.pdf152 Ko
- DELIB 1.1.7 Rémunération des intervenants participant à titre accessoire à des conférences occasionnelles inédites ou à des conférences exceptionnelles au bénéfice de l’IA-GS.pdf325 Ko
- DELIB 1.1.8 Campagne d’emploi 2024 Postes d’enseignants du second degré et postes d’agrégation du supérieur.pdf135 Ko
- DELIB 1.2.2 Relèvement des taux des parts de Préciput ANR.pdf225 Ko
- DELIB 1.3.1 Dispositif d’aides à la mobilité internationale des étudiants de l’IUT de Laval.pdf378 Ko
- DELIB 1.3.2 Attribution d’une bourse d’aide à la mobilité internationale dans le cadre du projet EUR « Institut d’Acoustique-Graduate School » - Hors dispositif.pdf166 Ko
- DELIB 1.3.3 Règlement du concours « 25h langues et cultures ».pdf232 Ko
- DELIB 1.3.4 Demande d’accréditation hors vague Licence professionnelle « Métiers du Notariat ».pdf2 Mo
- DELIB 1.3.5 Demande d’accréditation hors vague Master STAPS «Management du Sport».pdf3 Mo
- DELIB 1.4.1 Dossier d’expertise du projet CPER de réhabilitation et d’agrandissement de l’ENSIM.pdf9 Mo
- DELIB 1.4.2 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf5 Mo
- CA-2023-07-06
- DELIB 1.1 PV 25-05.pdf5 Mo
- DELIB 2.1.1 Modification du dispositif des contrats horaires d’enseignement.pdf484 Ko
- DELIB 2.1.2 Définition des périodes de congés annuels et des périodes d’enseignement pour l’année universitaire 2023-2024.pdf507 Ko
- DELIB 2.1.3 Dispositif afférent au don de jours de congés.pdf553 Ko
- DELIB 2.1.4 Définition du périmètre des missions des chargés de mission.pdf404 Ko
- DELIB 2.2.1 Aides à la mobilité Ecole Doctorale 3MG-1er appel 2023.pdf609 Ko
- DELIB 2.2.2 Création et adoption du règlement de Diagonales.pdf3 Mo
- DELIB 2.3.1 Dispositif de bourses d’excellence Institut du Risque et de l’Assurance du Mans (2023-2024).pdf218 Ko
- DELIB 2.3.2 Dispositif de bourses d’études du Master International en électroacoustique « International Master’s Degree in Electroacoustics » (IMDEA) pour l’année universitaire 2023-2.pdf1 Mo
- DELIB 2.4.2 Cadrage de la Campagne d’Emploi 2024.pdf248 Ko
- DELIB 2.4.3 Conventions, Subventions, Tarifs, Cotisations et Dons.pdf4 Mo
- CA-2023-06-22
- 2.1.1 Protocole de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF) des agents.pdf885 Ko
- 2.1.2 Récupération des heures écrêtées pour les personnels BIATSS de catégorie A.pdf131 Ko
- 2.2.1 Désignation de Madame Céline BEGUIN pour assurer la fonction de Référente Intégrité Scientifique (RIS).pdf1 Mo
- 2.2.2 Dispositif de Bourses d'Accueil pour Chercheur Invité (BACI) Institut d'Acoustique - Graduate School, pour l'année civile 2024.pdf241 Ko
- 2.3.1 Projet de convention d’établissement avec « L’Université du Temps Libre ».pdf359 Ko
- 2.3.2 Bourse d’excellence Paderborn.pdf284 Ko
- 2.3.3 Dispositif de bourses d’Aide à la Mobilité Internationale, dans le cadre du projet EUR « IA-GS », pour l’année civile 2024.pdf289 Ko
- 2.4.1 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf4 Mo
- CA-2023-05-25
- DELIB 1.1 Procès-verbaux.pdf3 Mo
- DELIB 2.1.1 Modification de la campagne d’emploi 2023 – Ajout d’un poste de MCF à Laval.pdf199 Ko
- DELIB 2.1.2 Révision des statuts des Commissions Consultatives d’Etablissement (C.C.E).pdf1 Mo
- DELIB 2.1.3 Grille des personnels contractuels catégorie B.pdf296 Ko
- DELIB 2.1.4 Calendrier universitaire 2023-2024.pdf354 Ko
- DELIB 2.2.1 Statuts de l’institut SANA (Santé-bieN-être-Autonomie).pdf290 Ko
- DELIB 2.2.2 Dispositif de Bourses d’Accueil pour Chercheur Invité du LIUM dans le cadre de JSALT.pdf234 Ko
- DELIB 2.3.2 Politique d’établissement en matière de droits d’inscription pour l’année universitaire 2023-2024.pdf536 Ko
- DELIB 2.3.3 Effectifs réservés pour la Licence Accès Santé niveau L2 et L3 pour l’année universitaire 2023-2024.pdf211 Ko
- DELIB 2.3.4 Ouverture du Master 2 en Enseignement à Distance pour le Master Physique.pdf104 Ko
- DELIB 2.3.5 Aides à la mobilité internationale des étudiants de l'ENSIM.pdf212 Ko
- DELIB 2.3.6 Modification du dispositif de bourses d'Aide à la Mobilité Internationale dans le cadre du projet « IA-GS » au titre de l'année civile 2023.pdf464 Ko
- DELIB 2.3.7 Modification du dispositif de bourses d'excellence Institut d'Acoustique-Graduate School dans le cadre du projet EUR IA-GS l'année civile 2023.pdf545 Ko
- DELIB 2.3.8 Attribution d'aides à la mobilité pour les doctorants de l'école doctorale Arts Lettres Langues-2ème appel 2022.pdf318 Ko
- DELIB 2.3.9 Règlement du concours « Journée de l'École Doctorale 3MG ».pdf244 Ko
- DELIB 2.3.10 Règlement du concours « Tremplin créatif étudiant 2023 ».pdf250 Ko
- DELIB 2.4.2 Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf4 Mo
- CA-2023-03-14
- DELIB 1.1.2 et 1.1.3 Compte financier 2022 et affectation du résultat.pdf12 Mo
- Delib 1.2.1 RIPEC.pdf177 Ko
- Delib 1.2.2 Repyramidage des enseignants chercheurs. LDG2023.pdf551 Ko
- Delib 1.4.1 Modification des statuts de l'UFR ST.pdf709 Ko
- Délib 1.4.2 Règlement concours Challenge ta cité U.pdf215 Ko
- Délib 1.4.3 Tarifs.pdf537 Ko
- Délib1 Motion Retraites.pdf59 Ko
- Délib2 Motion Assiduité.pdf95 Ko
- CA-2023-01-26
- 1.1.1 Capacités d’accueil en BUT 1 et Licence 1 pour l’année universitaire 2023-2024.pdf408 Ko
- 1.2.1 Attribution du prix Expose ta thèse dans le cadre du forum Jeunes chercheurs 2022.pdf163 Ko
- 1.3.1 Prise de participation GCS e-santé.pdf2 Mo
- 1.3.2 Modification des statuts de l’UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines.pdf696 Ko
- 1.3.5 Modification délib modalités prise en charge déplacement.pdf686 Ko
- 1.3.7 Subventions, tarifs et cotisations.pdf7 Mo
- CA-2023-01-05
- CA-2024
- 01-25-2024
- DELIB 1.1.1 Procès-verbal 2809.pdf2 Mo
- DELIB 2.1.1 Politique de ressources humaines en matière de recrutement de post-doctorants à l'Université du Mans.pdf436 Ko
- DELIB 2.2.1 Attribution bourses PPMB.pdf363 Ko
- DELIB 2.3.1 Dispositif d'aides à la mobilité internationale des étudiants de l'IUT de laval 23-24.pdf215 Ko
- DELIB 2.3.2 Attendus et critères généraux d'examen des vœux pour l'accès aux formations du premier cycle dans le cadre de la procédure nationale Parcoursup.pdf2 Mo
- DELIB 2.3.3 Règlement du Concours « Mon Master informatique au Mans ».pdf200 Ko
- DELIB 2.4.1 Modification de la délibération n°2022-29-09-074 portant sur le BEFA et son avenant.pdf5 Mo
- DELIB 2.4.2 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf2 Mo
- DELIB 2.4.5 Budget initial 2024 - Budget principal.pdf453 Ko
- DELIB 2.4.5 Budget Initial 2024 - Budget agrégé.pdf592 Ko
- DELIB 2.4.5 Budget Initial 2024 - Budget annexe.pdf413 Ko
- 02-22-2024
- DELIB 1.1.1 PV 26-10, 9-11, 23-11.pdf2 Mo
- DELIB 2.1.1 C3 du RIPEC.pdf856 Ko
- DELIB 2.2.1 PPI de l'IMMM.pdf539 Ko
- DELIB 2.3.1 Exonération et remboursements des droits d'inscription (droits nationaux) 2024-2025.pdf245 Ko
- DELIB 2.3.3 Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) Programmation des actions financées au titre de l'année civile 2024.pdf169 Ko
- DELIB 2.3.4 Concours de poésies 2024 - Le Printemps des poètes.pdf264 Ko
- DELIB 2.4.1 Avis sur les candidatures de l'ESAIP et l'ESEO en qualité de membres associés au sein de la COMUE Angers Le Mans..pdf1 Mo
- DELIB 2.4.2 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations..pdf2 Mo
- 03-14-2024
- DELIB 1.1 PV 19-12.pdf3 Mo
- DELIB 2.1.3 Compte financier 2023 1- Budget Principal.pdf3 Mo
- DELIB 2.1.3 Compte financier 2023 2 - Budget Annexe.pdf3 Mo
- DELIB 2.1.3 Compte financier 2023 3 - Budget Agrégé.pdf3 Mo
- DELIB 2.2.1 Versement des bourses d'excellence Paderborn 2024-2025.pdf326 Ko
- DELIB 2.2.2 Règlement du concours Tremplin créatif étudiant 2024.pdf266 Ko
- DELIB 2.3.1 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf5 Mo
- Motion.pdf91 Ko
- Visa du compte financier agrégé - exercice 2023.pdf2 Mo
- 04-11-2024
- DELIB 1.1.1 Modification des statuts du service commun de formation continue (SFC).pdf3 Mo
- DELIB 1.1.2 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.PDF3 Mo
- DELIB 1.2.1 Astreintes BIATSS.pdf1 Mo
- DELIB 1.2.2 Calendriers universitaires 2024-2025.pdf1 Mo
- DELIB 1.3.1 Ouverture du diplôme universitaire Allemand. Langue et culture.PDF5 Mo
- DELIB Motion.pdf122 Ko
- 05-23-2024
- 1.1 Procès-verbal du 11 avril 2024.pdf1 Mo
- 2.1.1 Statuts des intervenants horaires d'enseignement.pdf2 Mo
- 2.1.2 Statuts des contractuels enseignants.pdf653 Ko
- 2.1.3 Définition des périodes de congés annuels et des périodes d’enseignement pour l’année universitaire 2024-2025.pdf269 Ko
- 2.2.1 Dispositif des bourses d'excellence - Institut d'Acoustique - Graduate School, dans le cadre projet EUR IA-GS 2024-2025.pdf220 Ko
- 2.3.2 Bilan des actions financées par la commission de vie étudiante et de campus (CVEC) pour l’année 2023.pdf1 Mo
- 2.3.3 Dispositif de validation d’études supérieures (VES).pdf159 Ko
- 2.4.1 Avis sur les candidatures des directeurs adjoints de la Maison des langues.pdf834 Ko
- 2.4.2 Prise en charge par l’établissement d’une franchise contractuelle au titre d’un sinistre.pdf97 Ko
- 2.4.3 Modification des statuts de l’Institut d’acoustique – Graduate School « IA-GS ».pdf1 Mo
- 2.4.4 Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf110 Ko
- 06-13-2024
- 1.1 Procès-verbal du 25 janvier 2024.pdf2 Mo
- 2.1.1 Statuts du service commun de documentation (SCD).pdf244 Ko
- 2.1.2 Règlement du service commun de documentation (SCD).pdf223 Ko
- 2.1.3 Statut de l’élu usager.pdf297 Ko
- 2.1.4 Désignation des membres du groupe de travail « règlement intérieur » de l'établissement.pdf145 Ko
- 2.1.5 Charte de la laïcité.pdf749 Ko
- 2.1.6 Charte anti-plagiat.pdf414 Ko
- 2.1.7 Seuil d’émission des ordres de recouvrer sur la RAFP.pdf156 Ko
- 2.1.8 Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf2 Mo
- 2.2.2 Attribution d'aides à la mobilité internationale des étudiants de l'ENSIM.pdf341 Ko
- 06-27-2024
- 07-04-2024
- 1.1.1 Création du service commun chargé de l’action culturelle et artistique et ses statuts.pdf1 Mo
- 1.1.2 – Suppression du service général de la culture.pdf44 Ko
- 1.1.3 – Avis sur la nomination du directeur du service de santé étudiante.pdf734 Ko
- 1.1.4 – Dossier d’expertise du projet CPER de réhabilitation et d’agrandissement de l’UFR sciences et techniques.pdf11 Mo
- 1.1.7 – Conventions, Subventions, Tarifs et Cotisations.pdf4 Mo
- 1.2.1 – Cadrage de la campagne d’emploi.pdf49 Ko
- 1.3.1 – Politique d’établissement en matière de droits d’inscription pour l’année universitaire 2024-2025.pdf1 Mo
- 1.3.4 – Création du diplôme en management et gestion d’entreprise « Executive Management and Business Administration » (EMBA).pdf2 Mo
- 1.3.5 – Création du diplôme universitaire « classes internationales ».pdf5 Mo
- Motion.pdf74 Ko
- 09-26-2024
- 1.1 PV 040724.pdf2 Mo
- 2.1.1 Election du Vice-Président Délégué aux Relations Internationales.pdf357 Ko
- 2.1.2 Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf2 Mo
- 2.2.1 – Campagne d’emplois pour l’année 2025. Publication des postes enseignants du second degré.pdf131 Ko
- 2.3.2 – Avis sur la demande de subvention déposée pour le projet FEDER-ALMAT 2.pdf842 Ko
- 2.3.3 – Avis sur la demande de subvention déposée pour le projet FEDER CPER innovation.pdf714 Ko
- 2.3.4 Dispositif d'attribution de bourses d'accueil pour chercheur invité (BACI) de l'IA-GS pour l'année universitaire 2024-2025.pdf564 Ko
- 2.4.1 Dispositif d'attribution de bourses du Master IMDEA pour l'année universitaire 2024-2025.pdf778 Ko
- 2.4.2 Dispositif d'attribution de bourses d'aide à la mobilité internationale (AMI) de l'IA-GS pour l'année universitaire 2024-2025.pdf268 Ko
- 2.4.3 Schéma directeur de la vie étudiante.pdf5 Mo
- Election du Vice-Président Délégué aux Relations Internationales.pdf286 Ko
- 10-10-2024
- 1.1 – PV 13 juin 2024 .pdf386 Ko
- 2.1.4 – Dossier d’expertise du projet CPER de réhabilitation et d’agrandissement de l’ENSIM.pdf5 Mo
- 2.2.1 – Cadre des prestations délivrées par l'Université du Mans - Contrats de la recherche.pdf1 Mo
- 2.3.1 – Règlement du concours ltinErrances carnets, photos et films de voyages » pour l'année 2025.pdf276 Ko
- 2.3.2 – Règlement du concours « concours de nouvelles » pour l'année 2025.pdf1 Mo
- 2.3.3 – Accréditation de la licence professionnelle Analyse des Territoires par l'Information Géographique «ATIG».pdf1 Mo
- 2.3.4 – Prolongation de l'accréditation des licences professionnelles « Métiers du BTP » et « Techniques du Son et de l’image » en collaboration avec l'UCO à l'IUT de Laval.pdf880 Ko
- 11-07-2024
- 1.1.2 - Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf2 Mo
- 1.2.1 – Règlement du concours « Journée de l'école doctorale 3MG (Matière, Molécules, Matériaux & Géosciences » (JED 3MG).pdf227 Ko
- 1.2.3 – Modification de la politique d'établissement en matière de droits d'inscription pour le SFC-A, pour la VAPP et la VAE. Année universitaire 2024-2025.pdf3 Mo
- 1.2.4 Création du diplôme inter-universitaire innovations en biotechnologies pour la santé (Innovation in Health Biotech).pdf121 Ko
- 11-21-2024
- 12-03-2024
- 1.1.1 Budget rectificatif n°1 - 2024
- Budget agrégé.pdf346 Ko
- Budget annexe.pdf340 Ko
- Budget principal.pdf821 Ko
- 1.1.2 – Conventions, subventions, tarifs et cotisations.pdf950 Ko
- 12-12-2024
- 1.1.2 – Lignes directrices de gestion pour les agents contractuels BIATSS. Modalités de recrutement en contrat à durée indéterminée.pdf115 Ko
- 1.2.1 – Ouverture du Master sciences de l’archéologie – parcours archéologie prévention.pdf905 Ko
- 1.2.2 – Politique d’établissement en matière d’exonération et de remboursement des droits d’inscription (droits nationaux) pour l’année universitaire 2025-2026.pdf1 Mo
- 1.2.4 – Répartition des places pour l’accès en Licence Accès Santé (LAS).pdf953 Ko
- 1.2.5 – Modalités d’admission en Master pour l’année universitaire 2025-2026. Capacités d’accueil, attendus et critères généraux d’examen des candidatures.pdf1 Mo
- 1.2.6 - Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) Programmation des actions financées au titre de l'année civile 2025.pdf661 Ko
- 12-20-2024
- 1.1.1 – Campagne d’emplois 2025.pdf2 Mo
- 1.1.2 – Lignes directrices de gestion du congé pour projet pédagogique pour l’année universitaire 2025-2026.pdf267 Ko
- 1.2.1 – Proposition de ventilation financière des ressources perçues au titre de formations délivrées en apprentissage.pdf745 Ko
- 1.3.1 – Règlement du concours « Prix de thèse 2025 ».pdf800 Ko
- 1.3.2 – Règlement du concours « Prix tremplin créatif étudiant 2025 ».pdf496 Ko
- 1.4.2 – Dossier d’expertise CPER du projet de la Maison des Etudiants au Mans.pdf2 Mo
- 1.4.3 – Schéma directeur de la mission « Développement Durable et Responsabilité Sociétale et Environnementale (DDRSE) pour la période 2025-2030 ».pdf2 Mo
- 1.4.5 – Renouvellement des conseils centraux 2025. Désignation des personnalités extérieures de 1 ère catégorie siégeant au sein de la commission de la formation et de la vie universitaire.pdf732 Ko
- 1.4.6 – Renouvellement des conseils centraux 2025. Désignation des personnalités extérieures de 1 ère catégorie siégeant au sein de la commission de la recherche.pdf336 Ko
- 1.4.8 – Conventions, subventions, tarifs, et cotisations.pdf680 Ko
Archives des procès verbaux
- PV CA 2022
- PV 2022-03-24.pdf2 Mo
- PV 2022-01-27.pdf2 Mo
- PV 2022-02-24.pdf398 Ko
- PV 2022-03-15.pdf2 Mo
- PV 2022 04-28.pdf853 Ko
- PV 2022-06-27.pdf1 Mo
- PV 2022-07-07.pdf1 Mo
- PV CA 2023