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Elections 2020 - Conseils Centraux

Scrutins du 19 novembre 2020

Elections 2020 - Conseils CentrauxJeudi 19 novembre 2020 : renouvellement des conseils centraux

Le 19 novembre 2020 l'ensemble de la communauté universitaire, personnels, étudiants et stagiaires de la formation continue (usagers), est appelé à voter pour élire ses représentants aux conseils centraux de l'Université.

Le 30 novembre 2020, les membres du Conseil d'administration seront amenés à élire le Président de l'Université, puis le 3 décembre 2020, le Vice-président du Conseil d'administration et les Vice-présidents délégués.

Le 3 décembre, les membres de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) seront amenés à élire le Vice-président de la CFVU.
Les membres de la Commission de la recherche (CR) seront amenés à élire le Vice-président de la CR.

L'ensemble des Vice-présidents seront élus sur proposition du Président.

Les membres du Conseil Académique (CAc) seront amenés à élire le Vice-président étudiant.

Les dates clés

19 novembre 2020 : pour qui on vote ?

La gouvernance de l'Université, renouvelée intégralement tous les 4 ans, est assurée par :

  • le Conseil d 'administration (CA),
  • et le Conseil académique (CAc), lui-même composé :
    • de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
    • et de la Commission de la recherche (CR)

L'intégralité des sièges est à pourvoir lors des scrutins du 19 novembre 2020.

Chaque électeur vote 3 fois :
1 fois pour le Conseil d'administration,
1 fois pour la Commission de la formation et de la vie universitaire,
1 fois pour la Commission de la recherche.

Le Conseil d'administration (CA)

Il se réunit une fois par mois en formation plénière pour, notamment, fixer la politique de l'établissement, voter le budget et approuver les comptes. Il assure la répartition des emplois et approuve le bilan social. Il adopte les statuts et le règlement intérieur de l'établissement. 

Il se réunit également en formation restreinte (enseignants-chercheurs et personnels assimilés du CA) pour traiter des questions individuelles portant sur la carrière des enseignants-chercheurs et personnels assimilés.

36 membres, dont 6 étudiants - Découvrez la composition du CA et les sièges à pourvoir

Le Conseil académique (CAc)

Il se réunit en formation plénière une fois par an pour, notamment, donner un avis sur les orientations des politiques de formation et de recherche, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs et de chercheurs vacants et élire le Vice-président étudiant.

Il se réunit en formation restreinte pour examiner les questions individuelles afférentes à la carrières des enseignants-chercheurs. Il est également compétent pour traiter les dossiers de section disciplinaire concernant les usagers et les enseignants.

Le Conseil académique est composé de deux commissions :

     La Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Elle participe à l'élaboration de la politique de formation et à l'amélioration des conditions de vie étudiante sur les campus. Elle se réunit une fois par mois.

40 membres, dont 16 étudiants - Découvrez la composition de la CFVU et les sièges à pourvoir

La Commission de la recherche (CR)

Elle participe à l'élaboration de la politique de recherche, de valorisation et d'innovation de l'établissement. Elle se réunit une fois par mois.

40 membres, dont 4 étudiants - Découvrez la composition de la CR et les sièges à pourvoir

   

Pour plus de détails sur les attributions de ces instances, consultez le code de l'éducation :
- pour le CA plénier et restreint : L712-3 du code de l'éducation
- pour le CAc plénier : L712-6-1 du code de l'éducation et restreint : L712-4 du code de l'éducation

- pour la CFVU : L 712-6-1 I
- pour la CR : L712-6-1 II

Qui peut voter ?

Tous les étudiants et stagiaires de la formation continue (usagers) et personnels qui remplissent les conditions pour être électeur, peuvent voter aux scrutins du 19 novembre 2020.

Nul ne peut prendre part au vote s’il ne figure sur la liste électorale du collège auquel il appartient. La qualité d’électeur s’apprécie au jour du scrutin.

 

 Les listes électorales seront consultables à partir du mercredi 30 septembre 2020.

 

Vous n'y figurez pas ?

  •  pour les électeurs inscrits d'office, vous avez jusqu'au jour des scrutins pour demander à figurer sur les listes
  •  pour les autres électeurs, vous devez vous faire connaître avant le vendredi 13 novembre 2020 en envoyant un message à : affaires-juridiques @ univ-lemans.fr

 

 Merci de vous référer à l'arrêté d'organisation des élections, article 5.1.

Contact : affaires-juridiques @ univ-lemans.fr

Comment candidater ?

Les personnes souhaitant candidater devront compléter les formulaires suivants :

  • Liste de candidatures (si plus d'un siège à pourvoir)
  • Déclarations individuelles de candidature signées en original
  • Bulletins de vote
  • Profession de foi, le cas échéant

Ces formulaires, à compléter, sont disponibles en bas de cette page ou sur simple demande à l’adresse électronique : affaires-juridiques @ univ-lemans.fr

 

Ces imprimés dûment complétés devront être, au plus tard le mardi 3 novembre 2020 :

  • soit déposés au plus tard à 16 h à l’attention du Président de l’Université au service des affaires générales et juridiques, bureau 107, Maison de l’Université, avenue Olivier Messiaen 72085 Le Mans Cedex 9,
  • soit envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception. La date indiquée sur le cachet de la poste apposé sur l’enveloppe fera foi pour ce qui est du respect de la date limite imposée.

 

 Merci de vous référer à l'arrêté d'organisation des élections pour les modalités de candidature, article 6.

Contact : affaires-juridiques @ univ-lemans.fr

Pré-campagne et campagne électorale

Pré-campagne électorale

La pré-campagne est ouverte du jour de la publication du présent arrêté jusqu’à la publication de l’arrêté de recevabilité des candidatures, fixée au vendredi 6 novembre 2020.

Les personnes éligibles souhaitant se porter candidates, les électeurs ainsi que les organisations syndicales représentées au sein de l’établissement peuvent demander par écrit à Mme La Directrice générale des services (dgs @ univ-lemans.fr) la communication des deux listes de diffusion consacrées à cette pré-campagne. L’une d’entre elles permet d’adresser des messages électroniques aux étudiants et stagiaires de la formation continue (usagers) et l’autre aux personnels de l’établissement.

  • Des messages, sans pièce jointe, pourront alors être envoyés aux usagers et personnels, qui pourront se désabonner. Le texte du message devra être destiné exclusivement à informer l’électorat des dates et lieux des réunions d’information. Le message pourra contenir des liens vers des documents programmatiques. Aucun message ne devra contenir de propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité des scrutins.
  • Des réunions pourront se tenir durant la période de la pré-campagne électorale. La demande de réservation de salle devra être adressée aux directeurs de composantes ou des services centraux ou communs pour leurs locaux respectifs et à la Directrice générale des services.

 

Campagne électorale

La campagne est ouverte à compter de la publication de l’arrêté de recevabilité des candidatures, fixée au vendredi 6 novembre 2020, jusqu’au jour des scrutins, étant entendu que la propagande dans les salles où sont installés les bureaux de vote n’est pas autorisée le jour des scrutins, soit le jeudi 19 novembre 2020.

Des panneaux réservés à l’affichage seront mis à la disposition des candidats pendant la campagne électorale.

Sont mis à la disposition des délégués de listes de candidatures déclarées recevables et de leur soutien, entendu au sens des dispositions de l’article 6.1 du présent arrêté, deux listes de diffusion :

  • une pour les personnels : campagneelectorale-personnel @ listes.univ-lemans.fr;
  • une pour les usagers : campagneelectorale-usager @ listes.univ-lemans.fr.

Des messages, sans pièce jointe, pourront être alors être envoyés aux personnels et usagers qui pourront se désabonner. Aucun message ne doit contenir de propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité des scrutins.

Des réunions pourront être tenues dans les amphithéâtres durant la période de la campagne électorale. Les conditions d’utilisation des salles pour des réunions publiques seront arrêtées sur la base d’un principe d’égalité entre les listes des candidats après consultation des intéressés.

 

 

 Merci de vous référer à l'arrêté d'organisation des élections, article 7.

Quand et comment voter ?

Pour voter, vous devez obligatoirement être inscrit sur les listes électorales le jour du scrutin et présenter un justificatif d'identité (carte d'identité, passeport, permis de conduire, carte professionnelle ou carte d'étudiant).

Le vote est secret et le passage par l'isoloir est obligatoire. Lors du vote, vous ne pouvez ni radier, ni ajouter des noms, ni changer l’ordre de présentation des candidats. Le panachage est interdit.

Chaque électeur vote 3 fois :
1 fois pour le Conseil d'administration,
1 fois pour la Commission de la formation et de la vie universitaire,
1 fois pour la Commission de la recherche.

Je suis personnel de l'Université :

  • Campus du Mans : je vote à la Faculté des Sciences & Techniques, salle des examens le jeudi 19 novembre 2020 de 8 h 30 à 18 h sans interruption.

  •  Campus de Laval : je vote à l'IUT de Laval, amphi 3 du bâtiment TC (Techniques de Commercialisation), le jeudi 19 novembre 2020 de 8 h à 17 h 30 sans interruption.

Je suis étudiant, stagiaire de la formation continue (usager) à l'Université :

  •  Campus du Mans : je vote dans ma composante de rattachement le jeudi 19 novembre 2020 de 8 h 30 à 18 h sans interruption - le lieu précis de vote vous sera communiqué par la composante.

SECTEURS DE FORMATION

SITUATION DU BUREAU DE VOTE

Droit, Économie et Gestion

Faculté de Droit, Sciences économiques & de gestion

Lettres, Sciences Humaines et Sociales

Faculté des Lettres, Langues & Sciences Humaines

Sciences et Techniques

Faculté des Sciences & Techniques

Technologique

IUT du Mans ou ENSIM

Professorat et éducation (INSPE)

Faculté des Lettres, Langues & Sciences Humaines

  •  Campus de Laval : je vote à l'IUT de Laval, amphi 3 du bâtiment TC (Techniques de Commercialisation), le jeudi 19 novembre 2020 de 8 h à 17 h 30 sans interruption.

 Consultez les listes électorales (publiées le 30 septembre 2020) pour vérifier votre lieu de vote si besoin.

Contact : affaires-juridiques @ univ-lemans.fr

Vote par procuration

Pour déléguer votre vote à un mandataire, vous devez remplir  le formulaire de procurationet le déposer en original au plus tard  le mercredi 18 novembre 2020 à 16 h au service des affaires générales et juridiques (Maison de l'Université - Bureau 107), muni d'un justificatif d'identité.

 Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.

 

 Merci de vous référer à l'arrêté d'organisation des élections, article 4.1.

Contact : affaires-juridiques @ univ-lemans.fr

Appels publics à candidatures pour l'élection des personnalités extérieures

Appel  public à candidatures pour la désignation de la personnalité extérieure du Conseil d’administration

 

Appel  public à candidatures pour la désignation de la personnalité extérieure de la Commission de la formation et de la vie universitaire

 

Appel public à candidatures pour la désignation de la personnalité extérieure de la Commission de la recherche

30 novembre : élection du Président de l'Université

L’élection du Président de l’Université par les membres du Conseil d’administration aura lieu le lundi 30 novembre 2020 à 14 h (séance non publique).

 

Consulter l'arrêté portant sur l'organisation de l'élection du Président de l'Université.

Formulaires de candidature

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